Hervé Bourhy
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bourhy (Hervé)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
6 mars 2007
4
représentant de l'Institut Pasteur
Titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection animales
JORFTEXT000000465793
(source JORF)
nomination
11 Mars 2007
11/03/2007
De:
Bourhy (Hervé)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
1
représentant de l'Institut Pasteur
Titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection animales
JORFTEXT000000233925
(source JORF)
nomination
04 Février 2004
04/02/2004
De:
Bourhy (Hervé)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Institut Pasteur
Suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000402290
(source JORF)
nomination
06 Décembre 2000
06/12/2000
De:
Bourhy (Hervé)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Institut Pasteur
Suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000383332
(source JORF)
nomination
16 Juillet 1997
16/07/1997